Question droit de propriété Micro Nouvelle
21/10/2015 7:42
Toutes les radios
Cher monsieur,
J'ai pris connaissance du règlement, mais je n'ai pas bien compris si le droit d'exploitation (sous différntes formes) de la nouvelle par Radio France, conduisait au fait que l'auteur n'était plus propriétaire de son texte. Est-il possible, après quelques mois, que cette nouvelle puisse être publiée dans un recueil de nouvelles écrites pa rl'auteur ?
Je vous remercie
Bien cordialement
N. Calmé
Bonjour,
Le règlement stipule que la cession est exlusive pendant les six premiers mois à compter des résultats définitifs :
"Cette cession est réalisée pour une durée d’(1) un an à compter du résultat définitif du Concours, et à titre exclusif au cours des six (6) premiers mois "